Comptes rendus du Conseil Municipal

La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu le lundi 15 juillet 2019 à 20 h 30.

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 13 juin 2019
- Contrat de prêt relais
- Renégociation d’un emprunt
- Exonération partielle de taxe foncière pour les habitations dans le périmètre du PPRT
- Fixation tarifs repas restaurant scolaire
- Règlement intérieur terrain synthétique
- Désignation d’un membre pour délégation de signature pour autorisation d’urbanisme
- Travaux sur le réseau électrique afin de desservir un privé
- Désignation d’un délégué à la protection des données
- Avis sur installations classées de Foissiat
- Questions diverses

PDF - 275.5 ko
Réunion du 15 juillet 2019
PDF - 326.9 ko
Réunion du 13 juin 2019
PDF - 236.1 ko
Subventions 2019
PDF - 221.7 ko
Réunion du 9 avril 2019
PDF - 213.7 ko
Réunion du 18 mars 2019
PDF - 278.7 ko
Réunion du 18 février 2019
PDF - 227 ko
Réunion du 17 décembre 2018
PDF - 391.1 ko
Réunion du 19 novembre 2018
PDF - 246.6 ko
Réunion du 24 septembre 2018
PDF - 218.1 ko
Réunion du 2 juillet 2018
PDF - 275.5 ko
Réunion du 14 mai 2018
PDF - 236.5 ko
Subventions 2018
PDF - 281.6 ko
Réunion du 9 avril 2018
PDF - 311.2 ko
Réunion du 19 février 2018

-

Actualités

Assainissement

De fin août à mi-novembre 2018, des travaux de mise en séparatif des assainissements et de renouvellement du réseau d’eau potable vont être entrepris (...)
Lire la suite

Arrosage terrain de foot

Fin juin, les travaux de mise en place de l’arrosage automatique du terrain d’honneur ont été effectués. Il permettra une meilleure optimisation de (...)
Lire la suite

Pose d’un portail à l’école publique

Pour des raisons de sécurité, le parvis de l’école publique a été clos par des barrières et un portail. Les travaux seront terminés à la rentrée de (...)
Lire la suite