Comptes rendus du Conseil Municipal

La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu mardi 12 septembre 2017 à 20 h 30.

Ordre du jour :

- Demandes de subventions travaux assainissement
- Subvention associative (conscrits)
- Régime indemnitaire du personnel communal - Recrutement
- Projet éducatif territorial : avenant
- Budget 2017 : décisions modificatives
- Permis de démolir bâtiment communal
- Rapport annuel eau potable 2016 : Syndicat Intercommunal de Distribution d’Eau Bresse-Revermont
- Questions diverses

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Réunion du 31 juillet 2017
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Réunion du 26 juin 2017
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Réunion du 22 mai 2017
PDF - 235.5 ko
Subventions 2017
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Réunion du 11 avril 2017
PDF - 188.9 ko
Réunion du 27 mars 2017
PDF - 162 ko
Réunion du 31 janvier 2017
PDF - 201.9 ko
Réunion du 20 décembre 2016
PDF - 271 ko
Réunion du 14 novembre 2016
PDF - 240.7 ko
Réunion du 10 octobre 2016
PDF - 191.8 ko
Réunion du 1er août 2016
PDF - 277.5 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2016

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