Comptes rendus du Conseil Municipal

La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu lundi 23 octobre 2017 à 20 h 30.

Ordre du jour :

- Installation Conseiller Municipal suite à démission
- Commissions municipales : proposition d’actualisation
- Désignation délégués au Syndicat Intercommunal d’Aménagement et d’Entretien du Sevron et du Solnan
- Communauté d’Agglomération du Bassin de Bourg-en-Bresse : rapport de la Commission Local d’Evaluation des Charges Transférées
- Indemnité annuelle Sapeurs Pompiers
- Subventions séjours centres aérés, camps ou colonies de vacances
- Locations diverses
- Rapport annuel service assainissement
- Avenant convention entre la Commune et Familles Rurales
- Fonds de solidarité logement
- Budget 2017 : décisions modificatives
- Questions diverses

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Réunion du 23 octobre 2017

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Réunion du 12 septembre 2017
PDF - 157.9 ko
Réunion du 31 juillet 2017
PDF - 234.7 ko
Réunion du 26 juin 2017
PDF - 173.9 ko
Réunion du 22 mai 2017
PDF - 235.5 ko
Subventions 2017
PDF - 166.5 ko
Réunion du 11 avril 2017
PDF - 188.9 ko
Réunion du 27 mars 2017
PDF - 162 ko
Réunion du 31 janvier 2017
PDF - 201.9 ko
Réunion du 20 décembre 2016
PDF - 271 ko
Réunion du 14 novembre 2016
PDF - 240.7 ko
Réunion du 10 octobre 2016
PDF - 191.8 ko
Réunion du 1er août 2016
PDF - 277.5 ko
Compte rendu du Conseil Municipal du 11 juillet 2016

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