Comptes rendus du Conseil Municipal

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le lundi 19 novembre 2018 à 20 h 30.

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 24 septembre 2018
- Rétrocession des parcelles par Dynacité en vue de l’aménagement du giratoire
- Cession de bien mobilier
- Subvention séjours centres aérés, camps ou colonies de vacances
- Indemnité annuelle aux Sapeurs-Pompiers
- Indemnité allouée au comptable du trésor
- Locations diverses 2018
- Vente de coupes de bois
- Classement des chemins ruraux dans la voirie communale
- Mise en place d’un Projet Educatif Territorial
- Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable
- Communauté d’Agglomération du Grand Bassin de Bourg-en-Bresse :
Extension des compétences facultatives et modification des statuts
Approbation du rapport de la CLECT
- Questions diverses

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Réunion du 24 septembre 2018
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Réunion du 2 juillet 2018
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Réunion du 14 mai 2018
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Réunion du 9 avril 2018
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Réunion du 19 février 2018
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Réunion du 18 décembre 2017

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Réunion du 23 octobre 2017
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Réunion du 12 septembre 2017
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Réunion du 31 juillet 2017
PDF - 234.7 ko
Réunion du 26 juin 2017
PDF - 173.9 ko
Réunion du 22 mai 2017
PDF - 235.5 ko
Subventions 2017
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Réunion du 11 avril 2017
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Réunion du 27 mars 2017
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Réunion du 31 janvier 2017

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Actualités

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