Comptes rendus du Conseil Municipal

La dernière réunion du Conseil Municipal a eu lieu lundi 6 septembre 2021 à 20 heures à la Mairie, salle du Conseil, à huis clos sauf représentants de la presse

Ordre du jour :

- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 22 juillet 2021
- Instauration d’une zone 20 km/h et d’une zone 30 km/h dans le cœur du village de Marboz
- Tarifs des concessions et redevances cimetière
- Subventions séjours en centres aérés, camps ou colonies de vacances : année 2021
- Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL : pour la salle des Hirondelles
- Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé pour la Marche citoyenne
- Attribution d’une aide « Construire une ressource forestière pour l’avenir » de Grand Bourg Agglomération
- Limitation de l’exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties
- Gratification stagiaire aux services techniques
- Gratification stagiaire à l’école
- Dérogation aux travaux réglementés en vue d’accueillir des jeunes mineurs âgés d’au moins 15 ans et moins de 18 ans en formation professionnelle
- Questions diverses

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Réunion du 6 septembre 2021
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Réunion du 22 juillet 2021
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Réunion du 14 juin 2021
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Subventions 2021
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Réunion du 10 mai 2021
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Réunion du 1er avril 2021
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Réunion du 1er mars 2021
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Réunion du 18 janvier 2021
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Réunion du 21 décembre 2020
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Réunion du 16 novembre 2020
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Réunion du 8 octobre 2020
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Réunion du 3 septembre 2020
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Réunion du 10 juillet 2020
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Réunion du 6 juillet 2020

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Réunion du 18 juin 2020

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Actualités

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